Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eurovolet
MORIN Michel

Numéro de dépôt :
99802263
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque eurovolet

Déposée le 9 juillet 1999 par MORIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « eurovolet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est MORIN Michel, domicilié(e) Le Gadage, Rue de Sargé, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque eurovolet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eurovolet est expirée depuis le 9 juillet 2009.

MORIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : FLASH PISCINES LE KIT SIMPLE ET RAPIDE , STOP RAT , TONUS DES CINQ CONTINENTS , DE MECHE , BRILLANCE International , P PHYTEOR VITALITE ET NATURE , Dialogue International , STOP!...RAT , Sic Transit Gloria Mundi Editions


MORIN Michel - Le Gadage, Rue de Sargé, 72000 LE MANS - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421693 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Volets (non métalliques) pour piscines.